Arrêté du 1er décembre 1997 fixant certaines conditions sani Art. Annexe I
Numéros de tarif des douanes, désignation des marchandises.
01-05, Coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades vivants des espèces domestiques.
02-07, Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de volaille (coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades).
Ex 02-09, Graisse de volaille non fondue, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée.
Ex 04-07, OEufs de volaille de basse-cour en coquilles, frais ou conservés.
Ex 04-08, OEufs de volaille de basse-cour dépourvus de leur coquille et jaunes d'oeufs, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur.
Ex 15-01, Graisses de volaille fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants.
Ex 16-02, Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats de volaille.